PLAN LOCAL D'URBANISME

Télécharger ci dessous le plan local d'urbanisme correspondant à votre secteur :

Dossier copie conforme à la délibération du Conseil Municipal de Hadol approuvant le Plan Local d'Urbanisme.

 

REGLEMENTATION 

Télécharger ci dessous la réglementation des Zones :

  • Section 1 : nature de l'occupation et l'utilisation du sol
  • Section 2 : conditions de l'occupation du sol
  • Section 3 : possibilités maximales d'occupation du sol
  • Section 4 : critères environnementaux

 

ZONE A

Les dispositions du règlement de la zone A s’appliquent sans préjudice de dispositions différentes pouvant être éditées par les chapitres 1 et 2 du présent règlement et, le cas échéant, par les orientations d’aménagement et de programmation – en cohérence avec le projet d’aménagement et de développement durables – avec lesquelles les utilisations du sol doivent être compatibles.

A noter que la zone A regroupe les secteurs A, AC et AH.

 

ZONE N

Les dispositions du règlement de la zone N s’appliquent sans préjudice de dispositions différentes pouvant être éditées par les chapitres 1 et 2 du présent règlement et, le cas échéant, par les orientations d’aménagement et de programmation – en cohérence avec le projet d’aménagement et de développement durables – avec lesquelles les utilisations du sol doivent être compatibles.

 

ZONE UA

Les dispositions du règlement de la zone UA s’appliquent sans préjudice de dispositions différentes pouvant être éditées par les chapitres 1 et 2 du présent règlement et, le cas échéant, par les orientations d’aménagement et de programmation – en cohérence avec le projet d’aménagement et de développement durables – avec lesquelles les utilisations du sol doivent être compatibles.

La zone UA correspond, d’une manière générale, aux espaces bâtis de la commune de HADOL. L'urbanisation est diversifiée, assez dense et à vocation prinicpale d'habitat. Cette zone doit conserver ses caractéristiques générales.